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Portage Salarial International
Nous vous apportons LA SOLUTION flexible pour vos contrats et projets de travail
Le portage international ou portage offshore est aussi communément appelé Factoring et parfois Re-invoicing (Re-facturation offshore). Bien qu'il existe de nombreuses formes de portage salarial, il est possible cependant de différencier le portage d'un salarié - du portage d'une opération commerciale ponctuelle ou récurrente qui serait dans ce cas lié à une personne morale (une société). Exemple : Droits de licence, trading, vente de logiciels, etc.
Un des principaux avantages de nos services est que vous n'avez pas besoin de monter de structure et vous profiterez de surcroît de notre expérience de plus de 20 ans en fiscalité internationale. Si toutefois votre projet requière la mise en place d'une structure ad hoc, nous vous dirigerons en ce sens.
Nos propositions sont généralement prévues pour ne prélever aucune (ou peu) de charges sociales et ceci dans le but de minimiser le coût des opérations. C'est donc vous qui optez pour la fiscalité qui vous convient le mieux et qui gérez votre situation fiscale à votre goût.
Nos taux de reversement NETS toutes charges, honoraires et taxes inclus, varient entre 95 et 75% des sommes facturées pour les portages de personnes physiques et entre 95 et 80% pour les opérations de sociétés.
Portage d'une personne morale effectuant des opérations internationales à court ou long terme
Dans le cadre d'opérations commerciales internationales, le portage offshore ou factoring offshore peut considérablement réduire le coût fiscal et logistique de vos opérations. Nos montages pour les transactions internationales sont prévus pour minimiser l'imposition nette globale de votre opération.
CAS D’ÉTUDE
Votre entreprise veut signer un accord de licence avec un client européen pour lequel vous avez fait un design de jouet. Votre client doit vous payer 1 euro chaque fois qu'il fabrique ce jouet, sachant qu'il en fabrique par exemple plus de 100,000 par mois.
- Un contrat s'établit entre une de nos structures européennes pour être commissionné à hauteur de 100,000 euros par mois.
- Un deuxième contrat est signé pour établir votre rémunération et pour spécifier que vous êtes le bénéficiaire économique réel et détenteur de cette licence. Un montage fiscal parfaitement en accord avec la législation nous permet de vous reverser 88% du montant net facturé sur le compte professionnel ou personnel de votre choix. Votre imposition totale effective est de 12%.
Portage d'une personne physique, consultant ou salarié pour une mission ponctuelle à court ou long terme
CAS DE FIGURE
Vous avez obtenu une mission de conseil, un contrat en ingénierie informatique? Vous êtes musicien et vous devez faire une tournée internationale d'envergure, mais vous n'avez pas de structure légale pour exécuter cette mission? Vous ne voulez tout simplement pas facturer depuis votre pays d'origine pour des questions d'image ou pour des raisons fiscales?
Vous êtes un employeur et cherchez une solution rapide pour « porter » du talent pendant quelques mois sur un contrat que vous avez obtenu à l'étranger?
LES SOLUTIONS DU PORTAGE SALARIAL
Plusieurs solutions s’offrent à vous suivant votre situation. Voici quelques-unes des questions que nous vous poserons afin de définir vos besoins: votre pays d'origine, la durée du contrat, dans quel pays se trouve le travail / la mission et depuis quel pays serez-vous rémunéré? Suivant vos réponses, nous vous ferons parvenir une proposition de portage via une de nos structures (notre cabinet a plus de 25 structures de portage prêtes à l'emploi). En général, nous pouvons porter des contrats ou des employés de toutes nationalités et sur tous les territoires.
Le Cabinet est aussi habilité à émettre des fiches de paies avec déductions dans de nombreux pays tels que : le Royaume Uni, la Suisse, l'Espagne, etc... Nous pouvons donc gérer tout votre personnel expatrié et primer leur rémunération de bonus, d'assurances expatriés, de complémentaires santé, …etc. Nous avons conclu des accords avec des sociétés de portage en France, Belgique, Luxembourg, USA et Hollande.
Taux et Information Générale de fonctionnement (à titre indicatif)
Chaque client a une situation différente suivant le contrat ou la mission, les montants, …etc. mais les taux nets de reversement peuvent varier entre 95 et 75% toutes charges et impôts compris. Pour illustrer, si vous êtes payé 10,000 euros pour un contrat de consultant et que votre taux net est de 15%, il vous sera reversé 8.500 euros nets, moins les frais bancaires sur votre compte. Le cycle de reversement est de l'ordre de 3 à 21 jours suivants la complexité du montage et les pays concernés.
En somme, votre client signera un accord avec une de nos structures et nous signerons un accord avec vous. Nous devrons respecter et conduire un minimum de « compliance » pour vérifier que votre transaction ou le contrat soient légitimes et pour nous assurer de votre identité ainsi que celle de votre contractant, fournisseur ou acheteur.
Grâce à notre réseau de sociétés de portage et notre réseau bancaire offshore et on-shore, vous aurez l'option de rapatrier ou non l'ensemble ou une partie de vos revenus sur le compte de votre choix avec peu de restrictions sur les destinations. Si vous ne possédez pas de compte bancaire, notre cabinet peut vous ouvrir des comptes dans les destinations suivantes : Suisse, Angleterre, Espagne, Saint-Vincent, Chypre, Autriche, Panama. Veuillez nous consulter pour d'autres destinations et juger de leurs avantages ou risques.
Nos structures ont toutes des bilans positifs, des chiffres d'affaires provenant de multiple sources et des comptes tenus par des experts comptables connus sur les diverses places financières. Nos structures disposent d'employés qualifiés et sont auditées régulièrement.
